LA GRAVIERE
Présentation de la marque LA GRAVIERE
Déposée le 2 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DPF DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LA GRAVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA GRAVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA GRAVIERE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.
DPF DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1991 - Transmission de propriété n°52804 - Publication au BOPI 1991-04-03
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172219 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437541 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13
Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605601 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 12 octobre 2018 - Concession de licence n°735484 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2020 n°2744408 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-31